Michel Heinrich

De: Heinrich (Michel, Lucien, Emile)
ancien député des Vosges, ancien maire d'Épinal, président d'une communauté d'agglomération ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047826002(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Michel HEINRICH
président, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
v)
représentant de la fédération nationale des schémas de cohérence territoriale
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Michel Heinrich
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Michel Heinrich
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: HEINRICH (Michel)
maire d'Epinal, président de la communauté d'agglomération d'Epinal
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Heinrich (Michel)
maire d'Epinal
membre du Conseil national des villes
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
En leur qualité d'élus
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000798889(source JORF)
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Heinrich (Michel)
maire d'Epinal
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000402724(source JORF)
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Heinrich (Michel)
maire d'Epinal (Vosges) ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999